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Allergènes : code de la consommation, DGCCRF

Allergènes : code de la consommation, DGCCRF


Voici le texte officiel sur le site de la DGCCRF :
(voir notre avis en bas d'article)


Un allergène est une substance qui déclenche l’allergie, ensemble de réactions du système immunitaire de l’organisme à la suite d’un contact, d’une ingestion, voire d’une inhalation dans le cas d’un allergène alimentaire.
Un consommateur souffrant d'une allergie alimentaire reconnue doit éviter de consommer des aliments contenant la substance susceptible de lui occasionner des troubles plus ou moins graves.
La fréquence des allergies alimentaires et leurs conséquences sur la santé ont amené les pouvoirs publics à instaurer des mesures d'information du consommateur. 

 

Tout produit contenant des allergènes fait l’objet d’un étiquetage obligatoire.

La liste des allergènes, périodiquement révisée en fonction des évaluations scientifiques est actuellement la suivante :

• céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l’exclusion :

- des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose

- des maltodextrines à base de blé

- des sirops de glucose à base d’orge

- des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques.

• crustacés et produits à base de crustacés

• oeufs et produits à base d’oeufs

• poissons et produits à base de poissons à l’exclusion

- de la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin

• arachides et produits à base d’arachides

• soja et produits à base de soja à l’exclusion

- de l’huile et la graisse de soja entièrement raffinées

- des tocophérols mixtes naturels

- des phytostérols et esters de phytostérol dérivés d’huiles végétales de soja

- de l’ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d’huiles végétales de soja

• lait et produits à base de lait (y compris de lactose) à l’exclusion

- du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques

- du lactitol

• fruits à coques (amandes, noisettes, noix, noix de : cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches)et produits à base de ces fruits) à l’exclusion

- des fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques.

• céleri et produits à base de céleri

• moutarde et produits à base de moutarde

• graines de sésame et produits à base de graines de sésame

• anhydride sulfureux et sulfites en concentration de plus de 10mg/kg ou 10 mg/l (exprimés en SO2)

• Lupin et produits à base de lupin

• mollusques et produits à base de mollusques.

 

Certains ingrédients et substances ont fait l’objet d’une exemption temporaire dans l’attente des résultats des évaluations scientifiques. L’allergénicité a été confirmée pour 9 substances et ingrédients :

le lysozyme (produit à partir d’œufs) utilisé dans le vin

l’albumine (produite à partir d’œufs) utilisée comme agent de clarification dans le vin et le cidre

la gélatine de poisson utilisée comme support d ‘arôme

les produits à base de lait utilisés comme agents de clarification dans le vin et le cidre

l’huile essentielle de feuilles et graines de céleri

l’oléorésine de graines de céleri

l’huile essentielle de moutarde

l’huile essentielle de graines de moutarde

l’oléorésine de graines de moutardes


Ces 9 substances doivent donc désormais mentionnées sur l’étiquetage des denrées alimentaires. Concernant les produits mis sur le marché qui ne font pas référence à ces substances et afin de faciliter l’adaptation des opérateurs aux règles de l’étiquetage, le décret autorise la vente jusqu’à épuisement des stocks des produits étiquetés avant le 31 mai 2009.


L'étiquetage des ingrédients allergènes

L'ingrédient doit figurer sur l'étiquetage dans la liste des ingrédients de la denrée par une référence claire au nom de l'allergène.
Par exemple, si la recette d'une denrée met en œuvre de la lécithine issue de soja en tant qu'émulsifiant, celle-ci devra être mentionnée en tant que telle dans la liste des ingrédients : "émulsifiant : lécithine de soja", et non "émulsifiant : lécithine" ou "émulsifiant : E322".


La présence fortuite d'allergènes

Les règles d'étiquetage ne concernent que les ingrédients introduits volontairement par le fabricant dans la recette du produit.
La présence fortuite d'allergènes majeurs (contamination involontaire par contact avec d'autres produits sur la chaîne de fabrication, lors du stockage ou du transport) n'est pas impossible.
En conséquence, les industriels de l'agroalimentaire doivent évaluer les risques de contamination et tout mettre en œuvre pour les réduire.
Un étiquetage du type peut contenir des traces de... ou susceptible de contenir des... ne constitue qu'un dernier recours dans le cas où il n'est pas possible de maîtriser le risque de contamination fortuite.


Textes applicables

l’article R-112-16-1 du code de la consommation, concernant la liste des ingrédients allergènes devant figurer sur l’étiquetage des denrées alimentaires.
l’annexe IV mentionnée à l’article R-112-16-1 du code de la consommation et modifiée par le décret n°20-1153 du 7/11/2008


notre avis
 

Nous indiquons les allergènes volontairement présents dans la composition des produits et les traces éventuelles d'allergènes (peut contenir des traces de...) conformément à la réglementation européenne en vigueur qui oblige les fabricants à indiquer LES ALLERGENES présents volontairement ou selon le processus de fabrication et d'ensachage.

Nous estimons que les personnes allergiques ont le droit d'être informées.